Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE CAUDEIRONS
CAVE LES VIGNERONS DU LUC, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4216994
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/10/2025
DOMAINE CAUDEIRONS de CAVE LES VIGNERONS DU LUC

Présentation de la marque DOMAINE CAUDEIRONS

Déposée le 12 octobre 2015 par la société CAVE LES VIGNERONS DU LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE CAUDEIRONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la société CAVE LES VIGNERONS DU LUC domicilié(e) RUE DE L'ORMEAU - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 095 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE LES VIGNERONS DU LUC domicilié(e) RUE DE L'ORMEAU - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France.

La marque DOMAINE CAUDEIRONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CAUDEIRONS arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.

CAVE LES VIGNERONS DU LUC a également déposé les autres marques suivantes : BALETI , TERRES DES ANGES , DOMAINE DE LA RUISSE , Esprit Sainte Marine , DUMIDY , Empéri , LUSSI , BEAUCIER , Rosé fou , DOMAINE SAINT MARTIN


CAVE LES VIGNERONS DU LUC, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - RUE DE L'ORMEAU - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 783095359


CAVE LES VIGNERONS DU LUC - RUE DE L'ORMEAU - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.